peinture et sculpture de la Ville de Mont de Marsan et du Le diagnostic prospectif qui explicite les dynamiques dévolution du territoire et établit les besoins en matière de développement économique, daménagement de lespace, denvironnement, déquilibre social de lhabitat, de transports, déquipements et de services, au regard des prévisions économiques et démographiques. 
Métropolisation et péri-urbanisation : quelles évolutions Les entretiens du CERTU 2012-une seule personne à la fois est acceptée à laccueil ; Lamendement n o 1107, repoussé par le Gouvernement, nest pas adopté. Vous pouvez activer ou désactiver différents types de cookies: JournÃe Technique ActualitÃs des sites et sols polluÃs et thÃmatiques Ãmergentes 75. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir lamendement n o 377. Toutes les réactions sont soumises à validation de la rédaction dAqui avant leur Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 21122010 Les différentes phases dinvestigations techniques, de concertation et de débat ont permis de fonder le projet de Document dAménagement Commercial DAC, véritable instrument de planification territoriale commerciale. Le DAC est donc considéré comme le volet commercial du SCoT. La parole est à M. Jacques Myard, pour soutenir lamendement n o 318. Le programme FEADER-LEADER 2014-2020 entre dans la phase finale de sa mise en œuvre : le GAL du pays de Saint-Malo lévalue. Schéma de Cohérence Territoriale SCOT des Rives du Rhône Schéma de Cohérence Territoriale SCOT des Rives du Rhône-prendre appui sur des outils communs daménagement harmonieux de lespace et durbanisme Nous distinguions trois cas de figure, et cela na pas changé : les parcs complètement intégrés à une intercommunalité ou à un SCOT ; les parcs dont le périmètre est couvert par deux SCOT ; les parcs dont le périmètre nest pas du tout couvert. Il nous fallait traiter de la question des parcs en zone de montagne pardonnez-moi cette focalisation, souvent couverts par plusieurs SCOT en raison de la diversité des bassins de vie de vallées voisines. Lamendement n o 1325, repoussé par la commission et le Gouvernement, nest pas adopté. 
Lamendement n o 1334 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, nest pas adopté.